Conditions Générales des Ventes
Formation Plongée - Apnée
Convention de Séjour et Week-end
CONDITIONS DE VENTE :
Toutes les formations, séjours et week-end sont soumis à des conditions générales de vente ci-dessous pour la réservation, le versements des arhes, location de matériel, en cas d'annulation... pour le France métropolitaine, DOMTOM, CEE, pays hors CEE et hors Europe.
Tous paiements d'une formation ou prestation induit l'acceptation des Conditions Générales de Vente ci-dessous.
LES CONDITIONS SEJOUR ET WE :
L'Ecole de Plongée ISANTHEA ne s'occupe que de la partie plongée. Le transport et l'hébergement sont à votre charge individuellement (sauf dans le cas de convention avec un voyagiste sur les séjours).
L'organisation du séjour ou du week-end prend effet et s'achève aux dates données.
Le client s'engage à verser la somme de 50% du montant total, pour confirmer son inscription au séjour ou au WE. Le solde final sera verser un mois et demi avant la date de début du séjour ou WE (sauf précisions autres).
Le prix comprend la prestation détaillée pour chaque séjour ou WE. Les suppléments sont stipulées sur chaque fiche.
Pour les séjours avec de l'aérien, le voyagiste se réserve le droit de répercuter toutes les hausses des compagnies aériennes (y compris les surcharges fuel ou autres taxes). Le client en sera aviser par simple mail.
Chaque participant devra souscrire un contrat d'assurance individuelle garantissant ses activités et sa responsabilité civile. Il est conseillé de souscrire à une assurance individuelle complémentaire incluant l'annulation et le rapatriement.
Concernant la location de matériel, un état des mlieux sera établi entre les participants et ISANTHEA. La prise du matériel s'accompagnera du paiement de la location ainsi que du dépot d'un chèque de caution.
Les dégats et dommages (preuves formelles de détérioration) ainsi que la perte du matériel sera facturé au client sur la base du rachat du produit neuf.
Le transport aérien est assuré par les compagnies partenaires du voyagiste. Elles conservent en tout état de cause à l'égard des voyageurs, les responsabilités propres à leurs activités, aux termes des statuts qui les régissent, de leur législation nationale ou des conventions internationales instituant entre autres dispositions, une limitation de ces responsabilités. Agissant en tant qu'intermédiaires entre le client et les divers prestataires, nous ne saurions être tenus responsable en cas d'accidents, pertes, avaries ou vol de bagages, retard, modifications d'horaires ou d'itinéraires, grèves.
ISANTHEA décline toute responsabilité en cas de journées incomplètes pour des impératifs de voyage (changement d'horaires, grèves, conditions météorologiques...) ou en cas de mauvaises conditions météorologiques.
ISANTHEA ne consentira aucun remboursement en cas de retour prématuré d'un participant au séjour.
Le vol et la perte d'objets personnels ou d'argent des clients ne sont pas couverts par ISANTHEA.
ANNULATION :
Toute annulation devra s'accompagner d'un justificatif écrit (certificat médical, lettre de l'employeur...) et les frais administratifs seront retenus.
- Entre 100 et 60 jours avant le départ (au delà des 10% d'annulation autorisée) : 200€ par personne + frais administratifs
- Entre 59 et 45 jours avant le départ : 30% du séjour ou WE + frais administratifs
- Entre 44 et 29 jours avant le départ : 50% du séjour ou WE + frais administratifs
- Moins de 30 jours avant le départ : 100% du séjour ou WE + frais administratifs
MODIFICATION et CHANGEMENT de nom pour les vols :
- Entre 100 et 29 jours avant le départ : 50€ par nom (tarif variable selon la compagnie)
- Entre 30 jours et le départ : 200€ par nom (tarif variable selon la compagnie)
MODALITES D’INSCRIPTIONS ET DE RESERVATIONS :
- Pour réserver et s'inscrire à une formation ou séjour, il est obligatoire de réserver par mail à isanthea.info@gmail.com ou par téléphone au 06 60 59 05 15 : à l’avance et en fonction des disponibilités.
- Les modes de paiements acceptés : virements bancaires ou en ligne sur notre site internet.
- Dès votre inscription, nous vous recontacterons par mail pour les modalités et vous reconnaissez avoir pris connaissance et vous acceptez les Conditions Générales de vente.
- Pour les groupes de plusieurs personnes : vous devez nous fournir les noms et coordonnées de chacun.
HEURES DE RENDEZ-VOUS ET RETARDS :
- Vous recevrez une heure de convocation pour toutes les formations ou prestation, qui correspond à votre heure d'arrivée sur place.
- Nous vous remercions d'arriver à l'heure pour le bon fonctionnement des activités et par respect envers les autres participants et le moniteur.
- En cas de retard au delà de 10 minutes, nous vous remercions de nous prévenir par écrit (mail ou au 06 60 59 05 15).
- En cas de retard au delà de 10 minutes, non prévenu et sans accord de notre part : nous ne consentirons à aucun remboursement et le nouveau rendez-vous sera facturé.
CONDITIONS DE PARTICIPATION :
- Nos formations sont ouvertes à tous (voir les conditions requises suivant chaque formation).
- Savoir nager,
- Avant le début de l'activité, vous devrez nous envoyer par mail un certificat médical de non contre indication à la pratique de la plongée ou apnée ou nage de moins d'un (sans restriction ou limitation), délivré par un médecin.
- Vous devez être en bonne santé le jour de l’activité.
- Vous devrez être attentif et bien exécuter les consignes données par le professionnel tout au long de l’activité.
- Si vous êtes dépendant de soins ou de traitements médicaux spéciaux particuliers, ou encore votre état de santé nécessite une attention particulière (mal au dos, souci à une articulation, problèmes cardiovasculaires, respiratoires, neurologiques), vous devrez impérativement en informer le moniteur avant le départ de l’activité. Nous ne pourrons pas être responsables d’un accident qui pourrait avoir lieu pendant l’activité, si cet accident est la conséquence d’une conséquence physique ou psychologique, que vous aurez omis, intentionnellement ou non, de mentionner à votre instructeur.
- Nos formations peuvent avoir lieu en milieu naturel (lac, mer, océan) et en milieu protégé (piscine, fosse), où vus devez accepter les risques inhérents à la pratique de l'activité choisit.
- A chaque cours, vous devez venir avec un maillot de bain propre (pas de short de bain), une serviette de bain propre, vos cartes de niveaux, autorisation parentale pour les mineurs et votre certificat médical de moins d'un an.
TARIFS :
- Les Tarifs sont toutes taxes comprises (TTC) avec le taux de TVA en vigueur pour la France.
- Les Tarifs et prestations sont détaillés sur ce site internet; cependant il peut y avoir une erreur de mise à jour n'hésitez pas à nous contacter.
COMMANDES :
- Veuillez suivre les étapes de paiement lors d'une commande sur notre site internet.
- Pour les prestations et produits dématérialisée, l'ensemble des démarches et affectation s'effectuent en ligne.
PAIEMENTS :
- Les paiements peuvent s'effectuer sur notre site internet ou à notre bureau par carte de crédit, espèces ou virements.
- Les paiements par carte de crédit sur notre site peuvent se faire par PayPal, qui garantie la sécurité de vos paiements.
SUPPORTS PEDAGOGIQUES :
- Les formations certifiantes vers un brevet inclus un support pédagogique (elearning dématérialisé ou livre si indiqué dans le programme).
- Les elearning vous sont envoyés par mail avec les liens de connexion.
LIBRAIRIE :
- Les elearnings, livres, DVD, kit pédagogiques et autres fournitures ne seront ni repris, ni échangés, ni remboursés.
REMBOURSEMENT DES FORMATIONS :
- Les formations sont valables 6 mois à partir de la date d'achat. Au delà nous nous réservons le droit d'appliquer un surcoût. Les formations sont nominatives, ni échangeables, ni remboursables.
- Toutes formations ne pourra commencer sans la présentation du certificat médical de moins de 3 mois de non contre indication à la pratique de la plongée ou de l'apnée.
- Dans le cas d'une incapacité médicale le jour de la formation (dument justifiée officiellement par un certificat médical original et signé manuellement), celle-ci pourra être reportée dans un délais de 6 mois à partir de la date d'achat, en fonction des disponibilités. Des frais de report seront appliqués.
- ISANTHEA ne consentira aucun remboursement en cas d'annulation de la part du client sans motif dument justifié officiellement par un certificat médical original et signé manuellement, lui interdisant la pratique DEFINITIVE de l'activité à vie, fournit dans un délai de 14 jours à compter de l'achat de votre produit.
- ISANTHEA ne consentira aucun remboursement au delà de la validité d'un bon cadeau ou d'une formation.
- ISANTHEA ne consentira aucun remboursement si le client n'était pas disponible à la date proposée et que nous lui avions proposé au moins une autre date.
- ISANTHEA ne consentira aucun remboursement en cas de retard ou de non présentation au cours.
- ISANTHEA ne consentira aucun remboursement en cas de pandémie ou de positivité à la Covid : un report sera consentit dans un délais de 6 mois à partir de la date d'achat, en fonction des disponibilités et sur justificatif médical (PCR positif puis PCR négatif - les autotests et tests antagoniques ne sont pas acceptés). Des frais de reports seront appliqués.
- Les elearnings attribués ou ouverts ne peuvent pas être remboursés.
- Les livres donnés au moment de l'inscription ne seront ni repris ni échangés.
ANNULATION DE L'ACTIVITE :
- En cas de mauvaises météos, de conditions météorologiques incompatibles avec la pratique de l'activité, de site inaccessible, d'impossibilité de maintenir l'activité, de problèmes techniques ou de sécurité, en cas de force majeure : ISANTHEA peut être amené à annuler l'activité jusqu'au dernier moment. Dans ce cas un nouveau RDV vous sera proposé avant la fin de validité de votre formation ou bon cadeau.
- Seul le moniteur est habilité à annuler une activité en cas de mauvais temps.
- En cas d'arrêt de la formation en cours de votre part : aucun remboursement ne sera effectué.
BON CADEAU :
- Les formations sont valables 6 mois à partir de la date d'achat. Au delà nous nous réservons le droit d'appliquer un surcoût. Le Bon cadeau est nominatif, il n'est ni échangeable, ni remboursable.
- Toutes formations ne pourra commencer sans la présentation du certificat médical de moins de 3 mois de non contre indication à la pratique de la plongée ou de l'apnée.
- ISANTHEA ne consentira aucun remboursement au delà de la validité d'un bon cadeau ou d'une formation
- ISANTHEA ne consentira aucun remboursement si le client n'était pas disponible à la date proposée et que nous vous avions proposé au moins une autre date.
PROPRIETE AUDIOVISUELLE ET DROITS A L’IMAGE
En participant à l’une de nos activités, vous acceptez expressément et sans restriction, que votre image soit utilisée à des fins promotionnelles et publicitaires sur tous nos supports "papiers" et nos outils de communication et télécommunication modernes (Vidéos, Photos, Site Internet, Réseaux Sociaux), sauf demande écrite de votre part, adressée par lettre recommandée avec accusé de réception et photo pour votre identification.
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ASSURANCE :
- Nos moniteurs sont assurés en responsabilité civile professionnelle. Toutefois, cette assurance ne se substitue pas à la responsabilité civile individuelle du participant s’agissant des dommages que le participant pourrait causer à lui-même ou à des tiers, ou qui pourraient résulter du fait d’un phénomène naturel extérieur.
- Le client est informé et doit vérifier auprès de sa compagnie d'assurance qu'il est bien assuré individuellement pour la pratique de l'activité des sports aquatiques. Dans le cas contraire, il devra souscrire individuellement, et à ses frais, une assurance le couvrant pour la pratique de l'activité.
- Le client pourra, à sa convenance, souscrire une assurance à ses frais couvrant la garantie annulation.
- Notre responsabilité ne pourra être engagée pour les activités réservées auprès de ses partenaires.
Tous les tarifs communiqués sur ce site sont donnés à titre indicatif, sont susceptibles d'être modifié à tout moment, sont valables 1 an et non remboursable en cas d'annulation ou d'arrêt en cours de formation.